Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sophie YANNOU-GILLET
cheffe du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation de la sous-direction des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Remplace:M. Thierry MAHLER
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000033317140(source JORF)
nomination
29 Octobre 201629/10/2016
De: Sophie YANNOU-GILLET
cheffe du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation de la sous-direction des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Remplace:M. Thierry MAHLER
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000033317140(source JORF)
nomination
29 Octobre 201629/10/2016
De: Sophie YANNOU-GILLET
cheffe du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation de la sous-direction des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Remplace:M. Thierry MAHLER
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000033171993(source JORF)
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Benoît BAYARD
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Remplace:Mme Catherine ROZAN
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000033121233(source JORF)
nomination
16 Septembre 201616/09/2016
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000033121233(source JORF)
nomination
16 Septembre 201616/09/2016
De: Hervé Gonsard
Objet:
directeur général de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:M. Nicolas de Sèze
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
date_debut="2015-10-01"
JORFTEXT000030959618(source JORF)
nomination
01 Août 201501/08/2015
De: David Adam
Objet:
Remplace:M. Dominique Laboureix
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000030591850(source JORF)
nomination
14 Mai 201514/05/2015
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppléant
Remplace:M. Stéphane GARRIGUE
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000029761974(source JORF)
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Guillaume VIVES
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Dominique VIENNE
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Hervé TOUSSAY
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Stéphane LAMBERT
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Al KALFANE
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Ludovic GREAUX
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Etienne ERLONG
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Maxime DESOUCHES
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Romuald DERRIBLE
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Richard CRESTOR
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Xavier BOWRING
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Bernard BOULLANGER
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Jean ARNELL
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Danièle LENORMAND
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Nadine HAFIDOU
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Maggy GUMBS
Objet:
membres du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316995(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Gilles Vaysset
Objet:
représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000028081846(source JORF)
nomination
18 Octobre 201318/10/2013
De: Didier Bruneel
Objet:
représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000028081846(source JORF)
nomination
18 Octobre 201318/10/2013
De: Nathalie Aufauvre
Objet:
représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000028081846(source JORF)
nomination
18 Octobre 201318/10/2013
De: Gilles Armand
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre observateur sans voix délibérative représentant le ministre des outre-mer au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
suppléant
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000027975563(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Stéphane GARRIGUE
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor, suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentants de l'Etat
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000026511760(source JORF)
nomination
20 Octobre 201220/10/2012
De: Catherine ROZAN
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor, titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentants de l'Etat
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000026511760(source JORF)
nomination
20 Octobre 201220/10/2012
De: Thierry MAHLER
chef du département de la vie économique, de l'emploi et de la formation du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'outre-mer
titulaire
Remplace:M. Jean-Bernard NILAM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000026010308(source JORF)
nomination
12 Juin 201212/06/2012
De: Gabriel HUGONNOT
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000026010308(source JORF)
nomination
12 Juin 201212/06/2012
De: Anne Le Lorier
premier sous-gouverneur
Objet:
représentant du gouverneur au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:M. Jean-Pierre Landau
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000025362648(source JORF)
nomination
14 Février 201214/02/2012
De: Anne LE LORIER
Objet:
représentante du Gouvernement au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:M. Jean-Pierre LANDAU
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000024999126(source JORF)
nomination
20 Décembre 201120/12/2011
De: Nicolas de Sèze
Objet:
directeur général de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:M. Yves Barroux
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
date_debut="2011-03-17"
JORFTEXT000023800710(source JORF)
nomination
02 Avril 201102/04/2011
De: Didier BRUNEEL
Objet:
représentant du gouverneur pour présider la réunion du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer du
14 mars 2011
Remplace:M. Jean-Pierre LANDAU
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000023677738(source JORF)
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Didier Bruneel
Objet:
représentant du gouverneur pour présider la réunion du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer du
23 novembre 2010
Remplace:M. Jean-Pierre Landau
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000023100482(source JORF)
nomination
18 Novembre 201018/11/2010
De: Gabriel HUGONNOT
Objet:
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation professionnelle de la délégation générale à l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000022176808(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Yves Barroux
Objet:
représentant du gouverneur pour présider la réunion du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer du
15 avril 2010
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000022128091(source JORF)
nomination
23 Avril 201023/04/2010
De: Corinne Lefranc
Objet:
Remplace:M. Rodolphe Lelté
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000022039876(source JORF)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Yves BARROUX
Objet:
représentant du gouverneur pour présider la réunion du comité économique consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer du
15 décembre 2009
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000021370065(source JORF)
nomination
03 Décembre 200903/12/2009
De: Pascal THIAW KINE
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Nestor RADJOU
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: AL KALFANE
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Laurent FUENTES
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Etienne ERLONG
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Laurent DE FABRIQUE
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Bertrand CLERC
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Xavier BOWRING
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Hervé TOUSSAY
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Maurice PERRINMARECHAL
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Jean-François MOSER
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Ludovic GREAUX
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Patrick DOQUIN
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Romuald DERRIBLE
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Bernard BOULLANGER
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Mohamed ALI HAMID
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Rodolphe Lelté
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000021187691(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Laura Torrebruno
chef du bureau chargée de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique, titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000021187691(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Armand PUJAL
Objet:
représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000021099722(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Frédéric PEYRET
Objet:
représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000021099722(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Didier BRUNEEL
Objet:
représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000021099722(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Jean-Bernard NILAM
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000020961299(source JORF)
nomination
07 Août 200907/08/2009
De: Hervé TOUSSAY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020592612(source JORF)
nomination
10 Mai 200910/05/2009
De: Pascal THIAW KINE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020592612(source JORF)
nomination
10 Mai 200910/05/2009
De: Nestor RADJOU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020592612(source JORF)
nomination
10 Mai 200910/05/2009
De: Jean-François MOSER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020592612(source JORF)
nomination
10 Mai 200910/05/2009
De: Al KAFANE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020592612(source JORF)
nomination
10 Mai 200910/05/2009
De: Etienne ERLONG
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020592612(source JORF)
nomination
10 Mai 200910/05/2009
De: Patrick DOQUIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020592612(source JORF)
nomination
10 Mai 200910/05/2009
De: Romuald DERRIBLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020592612(source JORF)
nomination
10 Mai 200910/05/2009
De: Bertrand CLERC
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020592612(source JORF)
nomination
10 Mai 200910/05/2009
De: Xavier BOWRING
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020592612(source JORF)
nomination
10 Mai 200910/05/2009
De: Bernard BOULLANGER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020592612(source JORF)
nomination
10 Mai 200910/05/2009
De: Mohamed ALI HAMID
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier ou économique de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020592612(source JORF)
nomination
10 Mai 200910/05/2009
De: Laura Torrebruno
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentante de l'Etat
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000020353375(source JORF)
nomination
08 Mars 200908/03/2009
De: Rodolphe Lelté
Objet:
comme
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000020353375(source JORF)
désignation
08 Mars 200908/03/2009
De: Frédéric Peyret
Objet:
représentant du gouverneur pour la réunion du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer du
27 octobre 2008
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000019695521(source JORF)
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Didier Bruneel
Objet:
représentant du gouverneur pour la réunion du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer du
27 octobre 2008
Remplace:M. Jean-Pierre Landau
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000019695521(source JORF)
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Gilles Lardy
Objet:
dans leurs fonctions de représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000019509817(source JORF)
reconduction
24 Septembre 200824/09/2008
De: Didier Bruneel
Objet:
dans leurs fonctions de représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000019509817(source JORF)
reconduction
24 Septembre 200824/09/2008
De: Nathalie Aufauvre
Objet:
représentante de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:M. James Bruneau
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000019509817(source JORF)
nomination
24 Septembre 200824/09/2008
De: Peyret (Frédéric)
Objet:
représentant de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000019026050(source JORF)
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Yves Barroux
Objet:
directeur général de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:M. Alain Vienney
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
date_debut="2008-03-17"
JORFTEXT000018423047(source JORF)
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Yves Nachbaur
Objet:
représentant de la Banque de France au conseil de surveillance de l'institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:M. François Gaudichet
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000017743094(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Rodolphe Lelté
Objet:
comme
Remplace:M. Ouahid Ben Amar
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000641170(source JORF)
désignation
01 Décembre 200601/12/2006
De: Jean-Pierre Landau
Objet:
représentant du gouverneur au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:M. Jean-Paul Redouin
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000243391(source JORF)
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Jean-Pierre Patat
Objet:
représentant de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000261358(source JORF)
reconduction
16 Février 200616/02/2006
De: Ouahid Ben Amar
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000421610(source JORF)
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Laurent Alégret
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Isabelle Richard
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000421610(source JORF)
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Ouahid Ben Amar
Objet:
comme
Remplace:M. Julien Matabon
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000264938(source JORF)
désignation
11 Novembre 200511/11/2005
De: Daniel Robin
Objet:
membres suppléants au conseil de surveillance de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000446713(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Philippe Narassiguin
Objet:
membres suppléants au conseil de surveillance de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000446713(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean-Luc Linhart
Objet:
membres suppléants au conseil de surveillance de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000446713(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean-Claude Briand
Objet:
membres suppléants au conseil de surveillance de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000446713(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Bernard Boullanger
Objet:
membres suppléants au conseil de surveillance de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000446713(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Bruno Blandin
Objet:
membres suppléants au conseil de surveillance de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000446713(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean-Claude Lubin
représentant le département de la Martinique
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'IEDOM
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000446713(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Alex How-Choong
représentant le département de la Réunion
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'IEDOM
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000446713(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Patrick Doquin
représentant le département de la Guadeloupe
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'IEDOM
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000446713(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Rémi-Louis Budoc
représentant le département de la Guyane
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'IEDOM
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000446713(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Rémi Briand
représentant la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'IEDOM
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000446713(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Mohamed Ali Hamid
représentant la collectivité territoriale de Mayotte
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'IEDOM
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000446713(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: François Gaudichet
Objet:
dans leurs fonctions de représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000806280(source JORF)
reconduction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Didier Bruneel
Objet:
dans leurs fonctions de représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000806280(source JORF)
reconduction
14 Septembre 200414/09/2004
De: James Bruneau
Objet:
dans leurs fonctions de représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000806280(source JORF)
reconduction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Jean Bonnardin
Objet:
dans leurs fonctions de représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000806280(source JORF)
reconduction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Yves Barroux
Objet:
dans leurs fonctions de représentants de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000806280(source JORF)
reconduction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Gilles Lardy
Objet:
représentant de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000806280(source JORF)
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Isabelle Richard
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentante de l'Etat
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000615045(source JORF)
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Julien Matabon
Objet:
comme
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000615045(source JORF)
désignation
14 Février 200414/02/2004
De: Alain Vienney
Objet:
directeur général de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:M. Jean-Michel Severino
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
date_debut="2003-11-01"
JORFTEXT000000431398(source JORF)
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Annie Iasnogorodski
chef du département des affaires économiques à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
membre titulaire, représentante de l'Etat désignée par la ministre de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000248668(source JORF)
nomination
28 Octobre 200328/10/2003
De: François Gaudichet
Objet:
représentant de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:M. Guy Castelnau
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000595906(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Julien Matabon
Objet:
comme
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000781561(source JORF)
désignation
15 Octobre 200215/10/2002
De: Tho Vo Thanh
Objet:
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000590510(source JORF)
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Christiane Wicker
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentante de l'Etat
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000229623(source JORF)
nomination
23 Avril 200223/04/2002
De: Christiane Baumelle
Objet:
comme
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000229623(source JORF)
désignation
23 Avril 200223/04/2002
De: Jean-Pierre Patat
Objet:
représentant de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:Mme Elisabeth Pauly
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000775202(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Daniel Robin
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000388851(source JORF)
nomination
17 Décembre 200017/12/2000
De: Christian Redon
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000388851(source JORF)
nomination
17 Décembre 200017/12/2000
De: Philippe Narassiguin
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000388851(source JORF)
nomination
17 Décembre 200017/12/2000
De: Michel Mignot
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000388851(source JORF)
nomination
17 Décembre 200017/12/2000
De: Jean-Claude Briand
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000388851(source JORF)
nomination
17 Décembre 200017/12/2000
De: Bruno Blandin
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000388851(source JORF)
nomination
17 Décembre 200017/12/2000
De: Jean-Claude Lubin
représentant le département de la Martinique
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000388851(source JORF)
nomination
17 Décembre 200017/12/2000
De: Alex How-Choong
représentant le département de la Réunion
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000388851(source JORF)
nomination
17 Décembre 200017/12/2000
De: Patrick Doquin
représentant le département de la Guadeloupe
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000388851(source JORF)
nomination
17 Décembre 200017/12/2000
De: Henri-Louis Budoc
représentant le département de la Guyane
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000388851(source JORF)
nomination
17 Décembre 200017/12/2000
De: Rémy Briand
représentant la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000388851(source JORF)
nomination
17 Décembre 200017/12/2000
De: Mohamed Ali Hamid
représentant la collectivité territoriale de Mayotte
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000388851(source JORF)
nomination
17 Décembre 200017/12/2000
De: Jacques Lacour
Objet:
membre suppléant au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000767891(source JORF)
nomination
11 Novembre 200011/11/2000
De: Martine Levy
Objet:
membre titulaire au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentante du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000767891(source JORF)
nomination
11 Novembre 200011/11/2000
De: Gérard Matamala
Objet:
comme représentants de l'Etat au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
titulaire
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000767916(source JORF)
désignation
13 Octobre 200013/10/2000
De: Christiane Wicker
Objet:
comme représentants de l'Etat au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000767916(source JORF)
désignation
13 Octobre 200013/10/2000
De: Vial-Collet (Patrick)
représentant le département de la Guadeloupe
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000401078(source JORF)
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Prevot (Lucien)
représentant le département de la Guyane
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000401078(source JORF)
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Payet (Serge)
représentant le département de la Réunion
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000401078(source JORF)
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: How-Choong (Alex)
représentant le département de la Réunion
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000401078(source JORF)
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Doquin (Patrick)
représentant le département de la Guadeloupe
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000401078(source JORF)
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Briand (Rémy)
représentant de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000401078(source JORF)
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Barrat (Etienne)
représentant le département de la Guyane
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000401078(source JORF)
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Métayer (Daniel)
Objet:
membre suppléant au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000212158(source JORF)
nomination
16 Juin 199916/06/1999
De: Wicker (Christiane)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000394297(source JORF)
nomination
30 Mars 199930/03/1999
De: Matamala (Gérard)
Objet:
Remplace:M. Preiss (Eric)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000394297(source JORF)
nomination
30 Mars 199930/03/1999
De: Lacour (Jacques)
Objet:
membres au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
membre
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000571995(source JORF)
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Amiel (Marie-Hélène)
Objet:
membres au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000571995(source JORF)
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Micoud (Marie-Laure)
Objet:
membres au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
membre
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000571995(source JORF)
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Marraud Desgrottes (Xavier)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000374770(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Lubin (Jean-Claude)
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Remplace:M. Elize (Max)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374770(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Bornard (Loïc)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000754858(source JORF)
nomination
06 Juin 199806/06/1998
De: Larrouturou (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000754858(source JORF)
nomination
06 Juin 199806/06/1998
De: Delmas-Comolli (Catherine)
Objet:
membre titulaire au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000390752(source JORF)
nomination
06 Juin 199806/06/1998
De: Amiel (Marie-Hélène)
Objet:
membre
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000568055(source JORF)
nomination
28 Octobre 199728/10/1997
De: Bornard (Loïc)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000381755(source JORF)
nomination
02 Avril 199702/04/1997
De: Jachiet (Nicolas)
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000381755(source JORF)
nomination
02 Avril 199702/04/1997
De: Wicker (Christiane)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000565967(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Preiss (Eric)
Objet:
Remplace:Mme Beauvois-Sandras (Jocelyne)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000565967(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Wicker (Christiane)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000193192(source JORF)
nomination
14 Juin 199614/06/1996
De: Beauvois-Sandras (Jocelyne)
Objet:
Remplace:M. Meddah (Nacer)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000193192(source JORF)
nomination
14 Juin 199614/06/1996
De: Serge Payet
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (I.E.D.O.M.)
3o Au titre de la représentation du département de la Réunion
suppléant
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000192232(source JORF)
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Xavier Marraud Desgrottes
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (I.E.D.O.M.)
2o Au titre de la représentation du département de la Martinique
suppléant
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000192232(source JORF)
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Alain Espiand
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (I.E.D.O.M.)
1o Au titre de la représentation du département de la Guadeloupe
suppléant
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000192232(source JORF)
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Alex How Choong
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (I.E.D.O.M.)
3o Au titre de la représentation du département de la Réunion
titulaire
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000192232(source JORF)
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Max Elize
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (I.E.D.O.M.)
2o Au titre de la représentation du département de la Martinique
titulaire
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000192232(source JORF)
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Yves Pravaz
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (I.E.D.O.M.)
1o Au titre de la représentation du département de la Guadeloupe
titulaire
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000192232(source JORF)
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Prevot (Lucien)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000720792(source JORF)
nomination
24 Novembre 199524/11/1995
De: Barrat (Etienne-Yves)
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
représentant du département de la Guyane
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000720792(source JORF)
nomination
24 Novembre 199524/11/1995
De: Meddah (Nacer)
Objet:
Remplace:M. Advielle (Frédéric)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000189806(source JORF)
nomination
21 Septembre 199521/09/1995
De: Marion (Philippe)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000189806(source JORF)
nomination
21 Septembre 199521/09/1995
De: Lachaud (Franck)
Objet:
membre suppléant au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
représentant du ministre de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000188904(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Marion (Philippe)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000168615(source JORF)
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Remplace:M. Nouvel (Eric)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000168615(source JORF)
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Micoud (Marie-Laure)
Objet:
membre titulaire au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Bodin (Christian)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000350696(source JORF)
nomination
16 Mars 199516/03/1995
De: Delamaire (Guy)
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
date_debut="1995-01-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000186491(source JORF)
désignation
02 Mars 199502/03/1995
De: Briand (Rémy)
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
date_debut="1995-01-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000186491(source JORF)
désignation
02 Mars 199502/03/1995
De: Lacour (Jacques)
Objet:
membre
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000166439(source JORF)
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Christian Bodin
Objet:
membre titulaire au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000547850(source JORF)
nomination
11 Septembre 199411/09/1994
De: Henri Paul
Objet:
membre titulaire au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713438(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Eric Nouvel
Objet:
Remplace:Mme Marie-Jeanne Amable
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000179834(source JORF)
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Philippe Marion
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000179834(source JORF)
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Jean-Paul Coste
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
représentant du ministre des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000727826(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Sylvain de Forges
Objet:
Remplace:M. Christian Noyer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000727369(source JORF)
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Esther Martinez
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000727369(source JORF)
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Christian Noyer
Objet:
Remplace:Mme Ariane Obolensky
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000354556(source JORF)
nomination
16 Octobre 199116/10/1991
De: Esther Martinez
Objet:
au conseil de surveillance de l'I.E.D.O.M
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000354556(source JORF)
nomination
16 Octobre 199116/10/1991
De: François Gouesse
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000354567(source JORF)
nomination
05 Septembre 199105/09/1991
De: Philippe Marion
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000719009(source JORF)
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Marie-Jeanne Amable
Objet:
Remplace:M. André-Jean Olivier
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000719009(source JORF)
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Alain Puzenat
Objet:
membre
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000716866(source JORF)
nomination
05 Décembre 199005/12/1990
De: Martine Moinet
Objet:
membre suppléant du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000718115(source JORF)
nomination
17 Novembre 199017/11/1990
De: Christian Bodin
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000525406(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De: André-Jean Olivier
Objet:
Remplace:M. Pierre Bertinotti
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000160612(source JORF)
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Marie-Jeanne Amable
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000160612(source JORF)
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Hardy (Louis)
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
date_debut="1990-01-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000532387(source JORF)
désignation
10 Mai 199010/05/1990
De: Briand (Rémy)
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
date_debut="1990-01-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000532387(source JORF)
désignation
10 Mai 199010/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.